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1 Legifrance - Décision du 02/03/2004
Décision du 2 mars 2004 fixant les modalités du contrôle de qualité interne des accélérateurs d’électrons à usage médical et des dispositifs de télécobalthérapie.
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2 Legifrance - Décision du 02/03/2004
Décision du 2 mars 2004 fixant les modalités du contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe.
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3 Legifrance - Décision du 26/11/2004
Décision du 26 novembre 2004 portant interdiction de la mise sur le marché, de la mise en service, de l utilisation de certains dispositifs médicaux destinés à la réalisation et à l interprétation de
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4 Legifrance - Décision du 30/09/2004
Décision du 30 septembre 2004 portant agrément d un organisme chargé du contrôle de qualité externe des installations de radiothérapie externe.
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