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Dcret n2005-1764 du 30 dcembre 2005
Organisation du systme de sant en cas de menace sanitaire grave
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924 27/10/2006
 
Arrt du 19 novembre 2004
Formation, aux missions et aux conditions d'intervention de la personne spcialise en radiophysique mdicale
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1072 27/10/2006
 
Arrt du 7 fvrier 2005
Liste des diplmes compatibles avec l'exercice des missions de la personne spcialise en radiophysique mdicale
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682 27/10/2006
 
Arrt du 30 octobre 1981
Conditions d'emploi des radiolments artificiels utiliss en sources non scelles des fins mdicales
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957 27/10/2006
 
Note d'information
Rappel des principales dispositions rglementaires de radioprotection applicables en mdecine nuclaire et en biologie mdicale
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7842 27/10/2006
 
Arrt du 14 mai 2004
Rgime gnral des autorisations et dclarations
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947 27/10/2006
 
Arrt du 8 septembre 2005
Priode de dpt des demandes d'autorisation des appareils de diagnostic utilisant l'mission de radiolments artificiels
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647 27/10/2006
 
Dcret n2001-1154 du 5 dcembre 2001
Obligation de maintenance et contrle de qualit des dispositifs mdicaux
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914 27/10/2006
 
Arrt du 3 mars 2003
Listes des dispositifs mdicaux soumis l'obligation de maintenance et au contrle de qualit
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628 27/10/2006
 
Dcret n2004-547 du 15 juin 2004
Modification de l'annexe 1 du livre V bis du code de la sant publique
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537 27/10/2006
 
Dcision du 20 avril 2005
modalits du contrle de qualit des dispositifs d'ostodensitomtrie
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737 27/10/2006
 
Dcision du 7 octobre 2005
modalits du contrle de qualit des installations de mammographie analogique
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725 27/10/2006
 
Dcision du 30 janvier 2006
modalits du contrle de qualit des installations de mammographie numrique
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905 27/10/2006
 
Décret n°2003-270 du 24 mars 2003
Protection des personnes exposées à des rayonnements ionisants à des fins médicales et médico-légales
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1774 27/10/2006
 
Arrêté du 18 mai 2004
Programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants
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1367 27/10/2006
 
Arrêté du 22 septembre 2006
Informations dosimétriques devant figurer dans un compte rendu d'acte utilisant les rayonnements ionisants
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1025 27/10/2006
 
Arrêté du 22 septembre 2006
Programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants
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876 27/10/2006
 
Décret n°2003-296 du 31 mars 2003
Protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants
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1459 27/10/2006
 
Arrêté du 30 décembre 2004
Carte individuelle de suivi médical
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905 27/10/2006
 
Arrêté du 26 octobre 2005
Modalités de formation de la personne compétente en radioprotection
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841 27/10/2006
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